DÉLIBÉRATIONS 2026

Retrouvez toutes les délibérations de 2026.

Délibérations 2026

Réf. Délibération
001 Validation compte rendu (12/12/2025) 📄
002 Création poste Chef CSU 📄
003 Rapport d’orientation budgétaire 📄
004 Validation mandats financement AFD 📄
005 Exécution anticipée BP 2026 📄
006 Compte rendu séance (06/02/2026) 📄
007 Vote taux imposition 2026 📄
008 Vote budget primitif 2026 📄
009 Convention logements sociaux 📄
010 Cession parcelle AD-24 📄
011 Installation nouveau conseiller 📄
012 Élection du Maire 📄
013 Délégation du Maire 📄
014 Déclaration conflit d’intérêt 📄
015 Compte rendu séance (01/03/2026) 📄
016 Nombre d’adjoints 📄
017 Élection adjoints 📄
018 Convention TFPB QPV 📄
019 Représentant du CM au CA CDE 📄
020 Installation du Conseil Municipal 📄
021 Élection du Maire Said Ahamadi 📄
023 Délégation des pouvoirs du Maire 📄
024 Fixation du nombre d’adjoints 📄
025 Élection des adjoints 📄
026 Indemnités des élus 📄
027 Véhicule du Maire 📄
028 Désignation élus CA collèges 📄
030 Poste coopération extérieure 📄
031 Mission à La Réunion 📄
032 Validation compte rendu (05/04/2026) 📄
033 Abrogation délibération 022-CK-2025 📄
034 Désignation délégué SMIAM 📄
035 Formation des élus 📄
036 Validation du compte rendu séance du 22 avril 2026 📄
037 Fixation du nombre des adjoints au Maire 📄
038 Élection des adjoints au Maire 📄
039 Fixation des indemnités des élus 📄
040 Désignation représentants au CA de la Caisse des écoles 📄
041 Désignation représentants au CA du CCAS 📄
042 CCID 📄
043 Création et composition des commissions municipales 📄
044 Annulation des délibérations relatives à la ZAC de Longoni 📄
045 Adhésion GAL 📄
046 Formation des élus 📄
047 Validation du compte rendu de séance du 06/05/2026 📄
048 Création de la CAO 📄
049 Commission de contrôle de la liste électorale 📄
050 Participation à la gouvernance du port de Longoni 📄
051 Demande de modification du nom du port 📄
052 Vote du CFU 📄 Annexe – CFU définitif 2025 📄
053 Affectation du résultat 2025 📄
054 Budget supplémentaire 2026 📄 Annexe – Maquette du budget supplémentaire 2026 📄
055 Attribution d’une subvention à la Caisse des écoles 📄
056 Attribution d’une subvention au CCAS 📄
057 Attribution à l’association ACMDSCEL 📄
059 Mise en place et fixation des tarifs de la TLPE 📄
060 Attribution de subventions aux associations sportives 📄
061 Mandat spécial – Déplacement à Paris 📄
062 Remboursement des frais des élus 📄
063 Création de 3 emplois 📄
065 Renouvellement du représentant des élus au CHM 📄
066 Représentant des élus auprès de l’ARS 📄
067 Création de postes de conseillers délégués 📄
068 CST – Élections professionnelles 📄
069 Demande de subvention – Découverte du volcan 📄
070 Demande de subvention – Voyage en Afrique du Sud 📄
072 Annulation de la délibération n°10-CK-2026 📄
074 Déplacement des élus en Tanzanie 📄
076 Adhésion à l’ANDES 📄
077 Représentants au CAUE et cotisations 📄
078 Approbation du compte rendu de la séance du 19/09/2026 📄
079 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal 📄
080 Délégation au Maire – Mandats spéciaux 📄
081 Véhicule de service – Remisage du Maire 📄
083 Adhésion à l’AIVP 📄
085 Création d’un budget annexe NPNRU 📄
086 Délégation au Maire – Demandes de subventions 📄
087 Prélèvement automatique des dépenses récurrentes 📄
088 Validation de l’organigramme général des services 📄